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Informations légales

MENTIONS LEGALES :

En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : lemondedujeu.com Les informations suivantes :

1. Informations légales :

Nom du propriétaire : Danny Chelly
Adresse du propriétaire : Mariano Benlliure, 1, 46130 Massamagrell     

Le Développeur du site internet : Chelly Danny
Le Chef de publication : Chelly Danny
De quelle façon contacter le Chef de publication : dan290903@gmail.com

Le Webmaster est : Chelly Danny
De quelle façon contacter le Réalisateur : dan290903@gmail.com

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l'entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France  

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : lemondedujeu.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web lemondedujeu.com réuni différents services, en l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Développeur du site lemondedujeu.com. Le site lemondedujeu.com est mis à jour de façon régulière par Chelly Danny.
Chelly Danny s'efforce d'offrir sur le site lemondedujeu.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations transmises sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Exigence d'accessibilité :

Le site suivant lemondedujeu.com est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, lemondedujeu.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, lemondedujeu.com ne pourrait être designé comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Chelly Danny est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet lemondedujeu.com, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Chelly Danny, directeur du site à l'email : dan290903@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation préalable de Chelly Danny, directeur du site web au mail suivant : dan290903@gmail.com, à contrario elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site suivant lemondedujeu.com comporte de multiple liens cliquable vers différents sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l'autorisation de Chelly Danny. Cependant, Chelly Danny ne peut pas vérifier l'intégralité du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc l'entière responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus interdits.
L'usager est donc tenu informé que au cours de ses visites sur le site lemondedujeu.com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s'intégrer de façon automatique sur son pc par l'intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas d'identifier l'utilisateur, en revanche qui repertorie des informations en lien avec la navigation de l'usager sur le site. 
La configration du programme de navigation laisse libre de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la façon décrite à cette adresse suivante : www.lemondedujeu.com. La mise en place peut toutefois de paramétrer le navigateur de son pc afin de contester la mise en place des cookies, sachant que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait potentiellement entraîner l'incapacité d'avoir accès à certains secteurs. Pour tout blocage des cookies, recherchez dans un outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en rapport avec votre navigateur.

6. Protection des biens et des personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site lemondedujeu.com, Chelly Danny ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour la nécéssité de plusieurs services proposés par le site interne lemondedujeu.com. L'utilisateur fournit ces informations en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu'il effectue par lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l'utilisateur du site interne lemondedujeu.com le devoir ou pas de mentionner ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).